Mentions légales

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

 

Design

Le Cren
8 rue de Verdun
49320 Brissac Quincé
www.lecren.com

Création & développement

E-navig
19, rue Saint Arnoul 
49540 Martigné Briand
www.e-navig.fr

Hébergement :
Medialibs
Nantil - Bât. A Nord - 1 rue Célestin Freinet 
44200 NANTES

Propriété du site

www.champagnejacquesdefrance.fr est la propriété totale et exclusive du :
Champagne Jacques Defrance
28 rue de la Plante 
10340 Ricey-Bas
France
Tel : 03 25 29 32 20

 

Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vous).

 

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Si vous en constatez n'hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant, nous procéderons aux rectifications correspondantes.

 

Exactitude de l'information

Nous mettons tous les moyens disponibles en oeuvre afin d'offrir aux internautes un contenu de qualité sur son site.
Cependant, nous ne garantissons pas la complétude, l'exhaustivité et l'exactitude du contenu des informations et des services proposés sur notre site.

 

Contenu du site et utilisation
Le contenu du site est constitué par la structure générale, les textes, les images animées et fixes. Toute reproduction partielle ou totale du site sans autorisation préalable écrite de www.champagnejacquesdefrance.fr est interdite (article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Toute reproduction du contenu du site sur tous supports, connus ou encore inconnus pour un usage collectif ou professionnel, même en interne est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, y compris pour la diffusion sur Intranet ou Extranet d'entreprises ou de collectivités locales.
Seule est autorisée la reproduction pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un seul exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage doit faire l'objet d'une demande d'autorisation écrite auprès du propriétaire du site. Tout contrevenant encourt des sanctions pénales et civiles prévues par la Loi française.

 

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique
Pour mettre en place un lien avec le site www.champagnejacquesdefrance.fr ou pour reproduire un contenu paru sur le site www.champagnejacquesdefrance.fr (textes, graphiques, illustrations) sur un support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...), adressez votre demande par courrier ou e-mail au :
Champagne Jacques Defrance
28 rue de la Plante 
10340 Ricey-Bas
France

Veuillez décrire le contexte, la durée, l'identité du tiers utilisateur et le territoire géographique d'exploitation. N'oubliez pas de préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.